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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE
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TOPBOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPBOX
C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99779063
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2019

Présentation de la marque TOPBOX

Déposée le 1 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPBOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.G.L. PACK SERVICE domicilié(e) Zone Industrielle Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 023 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPBOX est expirée depuis le 1 mars 2019.

C.G.L. PACK SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CGL PACK , CLEARSEAL , BLIBOX , PACKBOX , DAILY BOX , CLIPSEAL , ILIKO , MALIBOX , ECOBILAN 3x3 , BLIBOX


C.G.L. PACK SERVICE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Les Iles - 74370 - METZ TESSY - France - SIREN 326023330


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 24 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378187 - Publication au BOPI 2003-09-24

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401372 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Inscription le 30 juillet 2009 - Changement de dénomination n°503124 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-30

Errata sur les renouvellements - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Contenants, boîtes, emballages en papier, carton et matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, feuilles et films.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.